Ce site Web est la propriété de La Communauté de Communes Aunis Atlantique

Editeur

Communauté de Communes Aunis Atlantique
113 route de la Rochelle
BP 42
17230 Marans
05 46 68 92 93

Directeur de la publication
Jean-Pierre Servant
Président

Conception, création, réalisation et hébergement

La Compagnie Hyperactive
7 rue du Docteur Roux – 79000 Niort

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété de la Communauté de Communes Aunis Atlantique
Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation
personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau
local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques
moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la Communauté de Communes Aunis Atlantique.

Liens Hypertextes
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des
renvois à d’autres sites.
La Communauté de Communes Aunis Atlantique  ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra
être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce
site Web.

Responsabilités
La Communauté de Communes Aunis Atlantique ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que
ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon
quelconque, d’une connexion au site.
La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Protection des données personnelles
Ce site Web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et
Libertés (CNIL). Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier
1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont
signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse
est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les
services qui leur sont proposés.
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les
utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à :

Communauté de Communes Aunis Atlantique
113 route de la Rochelle
BP 42
17230 Marans
05 46 68 92 93

Loi informatique et Libertés
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à nos services administratifs pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos nom, prénom, adresse et e-mail :

  • par mail : contact@aunisatlantique.fr
  • par courrier à : 113 route de la Rochelle-BP 42- 17230 Marans
  • par téléphone : 05 46 68 92 93

Utilisation des adresses IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.
La Communauté de Communes Aunis Atlantique collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l’utilisation faite de son site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonyme pour nous.

L’e-mail publicitaire

Seuls les internautes abonnés à la Lettre d’Information de la Communauté de Communes Aunis Atlantique reçoivent des e-mails à caractère publicitaire. L’information de votre adresse e-mail est indispensable pour recevoir cette lettre d’information. En fin de chaque mail, vous avez la possibilité de vous désabonner de cette lettre, par simple clic. Vous y trouvez également la possibilité de modifier l’information que vous avez fournie.

Les cookies
Pour gérer l’intégrité de votre connexion, nous utilisons un cookie de session. Il s’autodétruit et n’enregistre aucune information sur votre ordinateur.